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DomainePublic

Questions : Comment sait-on si un livre est tombé dans le domaine public ?

Le problème est plus complexe qu'il n'y parait :

http://www.domaine-public.net/
nous dit que (en gros) une oeuvre (livre) s'élève dans le domaine public 70 ans après l'année de décès de l'auteur (à l'exception des 2 guerres mondiales où, en gros, la guerre ne compte pas.)

Un problème reste quand même : il existe la notion de "droits voisins" qui correspond à tout ce qui entoure une oeuvre : interprétation, variantes d'édition, traduction ...

Il faut donc faire extrèmement attention à prendre si possible une édition d'époque, afin de se prémunir contre toute violation de droit voisins, bien plus difficiles à calculer ou appréhender pour un non-juriste.

Une solution serait peut être d'aller piocher dans des bibliothèques online libres de droits (i.e. le travail de savoir si le texte est du domaine public a été déjà effectué). Le projet gutenberg par exemple http://www.gutenberg.net/ possède un nombre déjà impressionant de textes libres comme du Oscar Wilde, du Zola, du Voltaire, du Junes Verne, ...

Plus d'infos:
- http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public
- http://www.domaine-public.net/

Exemple: http://www.voltaire-integral.com/
Dernière mise à jour le 20/06/2004 10:13